37222_PLU_20250415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN"


Informations

Nom du document DU_37222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN
Maillage 37222 SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 16:52
Publié le 13/05/2025 à 17:05
Mis à jour le 13/05/2025 à 17:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 37222_PLU_20250415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d79d2af9281927e268d869f8df8b0567
Producteur Mairie de SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37222
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.9986459,47.0557761,1.120382,47.1121961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37222_procedure_20250415.pdf Procédure
37222_rapport_20120515.pdf Rapport
37222_padd_20041105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37222_prescription_surf_05_20120515.pdf Emplacement réservé
37222_reglement_20041105.pdf Règlement écrit
37222_info_surf_04_20041105.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37222_info_surf_14_20250415.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37222_info_surf_19_aep_20250415.pdf Info surf 19 aep
37222_liste_sup_20060420.pdf Liste sup
37222_orientations_amenagement_20041105.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiestjeanstgermain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiestjeanstgermain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.