85043_CC_20230109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAILLE-SOUS-LES-ORMEAUX"


Informations

Nom du document DU_85043
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAILLE-SOUS-LES-ORMEAUX
Maillage 85043 CHAILLE-SOUS-LES-ORMEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2023 à 17:59
Publié le 17/02/2023 à 16:06
Mis à jour le 17/02/2023 à 16:06
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 85043_CC_20230109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7aa7f4d4c10a88359ef5c2c61912c5c
Producteur Commune de Rives de l'Yon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLE-SOUS-LES-ORMEAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85043
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3960567,46.5352809,-1.3305565,46.6010322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85043_procedure_20230109.pdf Procédure
85043_rapport_20230109.pdf Rapport
85043_info_surf_99_1_20230109.pdf autre relevant de la loi littoral
85043_info_surf_99_2_20230109.pdf autre relevant de la loi montagne
85043_info_surf_99_3_20230109.pdf Info surf 99 3
85043_info_surf_99_4_20230109.pdf Info surf 99 4
85043_liste_annexes_20230109.pdf Liste annexes
85043_liste_sup_20230109.pdf Liste sup
85043_noticedepresentation_trameverteetbleue_20230109.pdf Noticedepresentation trameverteetbleue
85043_plansderecensement_trameverteetbleue_20230109.pdf Plansderecensement trameverteetbleue
85043_reglement_graphique_20230109.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rives de l'Yon
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintflorentdesbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rivesdelyon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.