49233_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NYOISEAU"


Informations

Nom du document DU_49233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NYOISEAU
Maillage 49233 NYOISEAU
Source Inconnue
Téléversé le 09/04/2020 à 17:18
Publié le 10/04/2020 à 09:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 49233_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7ab72d111f2acff8391466e9a4ac537
Producteur COMMUNE DELEGUEE DE NYOISEAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NYOISEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.9453582000000019,47.685558599044576,-0.8734407000000036,47.738958499044855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49233_PADD_20200225.pdf PADD
49233_SentiersPDIPR_20200225.pdf SentiersPDIPR
49233_annexes_sanitaires_20200225.pdf Annexes sanitaires
49233_bruit_20200225.pdf Bruit
49233_info_surf_04_00_20200225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49233_liste_sup_1_20200225.pdf Liste sup 1
49233_liste_sup_2_20200225.pdf Liste sup 2
49233_orientations_amenagement_18_00_20200225.pdf OAP 18 00
49233_plan_sup_1_20200225.pdf Plan sup 1
49233_plan_sup_2_20200225.pdf Plan sup 2
49233_prescription_surf_05_01_20200225.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49233_prescription_surf_07_01_20200225.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49233_procedure_20200225.pdf Procédure
49233_rapport_1_20200225.pdf Partie 1
49233_rapport_2_20200225.pdf Partie 2
49233_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
49233_reglement_graphique_20200225.pdf Règlement graphique
49233_risques_20200225.pdf Risques
49233_zones_humides_20200225.pdf Zones humides

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DELEGUEE DE NYOISEAU
Téléphone : Aucun
Courriel : nyoiseau@segreenanjoubleu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nyoiseau@segreenanjoubleu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.