02477_PLU_20130812

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCIN-ET-VAUX"



Informations

Nom du document DU_02477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCIN-ET-VAUX
Maillage 02477 MERCIN-ET-VAUX
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2023 à 09:25
Publié le 23/06/2023 à 15:33
Mis à jour le 23/06/2023 à 15:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02477_PLU_20130812
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7bf8757d4b6b8907da72f21e8182eed
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCIN-ET-VAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02477
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2362642,49.3508044,3.3018055,49.3842276]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02477_procedure_20130812.pdf Procédure
02477_rapport_20130812.pdf Rapport
02477_padd_20130812.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02477_reglement_20130812.pdf Règlement écrit
02477_reglement_graphique_20130812.pdf Règlement graphique
02477_annexes_sanitaires_et_sup_20130812.pdf Annexes sanitaires et sup
02477_plan_annexe_bruit_20130812.pdf Plan annexe bruit
02477_plan_annexe_ppricb_20130812.pdf Plan annexe ppricb
02477_plan_assainissement_20130812.pdf Plan assainissement
02477_plan_eau_potable_20130812.pdf Plan eau potable
02477_reglement_lotissement_hauts_riez_20130812.pdf Reglement lotissement hauts riez
02477_reglement_lotissement_quatre_livres_20130812.pdf Reglement lotissement quatre livres
02477_orientations_amenagement_1_20130812.pdf OAP 1
02477_orientations_amenagement_2_20130812.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.