247400740_PLUi_20220303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) RUMILLY TERRE DE SAVOIE"


Informations

Nom du document DU_247400740
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Maillage 247400740 PLUI RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2022 à 10:04
Publié le 29/03/2022 à 14:03
Mis à jour le 14/11/2022 à 15:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 247400740_PLUi_20220303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d7dd3b1365f6af7cee2a9b2adfc621f2
Producteur Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI RUMILLY TERRE DE SAVOIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2022.
Emprise [5.8623621,45.8035811,6.0343053,45.9663262]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Téléphone : Aucun
Courriel : loic.buscoz@rumilly-terredesavoie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Téléphone : Aucun
Courriel : loic.buscoz@rumilly-terredesavoie.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.