49328_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUMUR"


Informations

Nom du document DU_49328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUMUR
Maillage 49328 SAUMUR
Source Inconnue
Téléversé le 31/05/2019 à 09:40
Publié le 31/05/2019 à 10:32
Mis à jour le 17/06/2020 à 08:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 49328_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d80cf6661a5710cd6e555eb3487b2505
Producteur Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.