32031_CC_20211028

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BASCOUS"


Informations

Nom du document DU_32031
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BASCOUS
Maillage 32031 BASCOUS
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 08:46
Publié le 08/02/2022 à 09:23
Mis à jour le 08/02/2022 à 09:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 32031_CC_20211028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d80e1a7f657909610f57238235d8aae0
Producteur MAIRIE DE BASCOUS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASCOUS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32031
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2022.
Emprise [0.1145514,43.7764666,0.1623997,43.8170742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32031_procedure_20211027.pdf Procédure
32031_rapport_1_20211028.pdf Partie 1
32031_rapport_2_20211028.pdf Partie 2
32031_annexes_sanitaires_20211028.pdf Annexes sanitaires
32031_liste_annexes_20211028.pdf Liste annexes
32031_liste_sup_20211028.pdf Liste sup
32031_plan_sup_20211028.pdf Plan sup
32031_sectorisation_graphique_20211028.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BASCOUS
Téléphone : Aucun
Courriel : bascous@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bascous@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32031 BASCOUS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.