19025_PLU_20211220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEYSSENAC"


Informations

Nom du document DU_19025
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEYSSENAC
Maillage 19025 BEYSSENAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2022 à 15:07
Publié le 17/02/2022 à 16:42
Mis à jour le 17/02/2022 à 16:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 19025_PLU_20211220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d810beccd28c5b5eaea624a02953570c
Producteur Mairie de Beyssenac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEYSSENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2022.
Emprise [1.2563765,45.3825356,1.3467407,45.4234849]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19025_procedure_20211220.pdf Procédure
19025_rapport_20211220.pdf Rapport
19025_padd_20211220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19025_reglement_20211220.pdf Règlement écrit
19025_reglement_graphique_1_20211220.pdf Règlement graphique 1
19025_info_lin_19_01_20211220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19025_info_lin_25_00_20211220.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
19025_info_lin_99_00_20211220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19025_info_surf_19_01_1_20211220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19025_liste_sup_20211220.pdf Liste sup
19025_plan_sup_20211220.pdf Plan sup
19025_orientations_amenagement_20211220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beyssenac
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.