72339_PLU_20160329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNE-FLACE"



Informations

Nom du document DU_72339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNE-FLACE
Maillage 72339 SOULIGNE-FLACE
Source Inconnue
Téléversé le 03/10/2017 à 11:14
Publié le 03/10/2017 à 11:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 72339_PLU_20160329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d826b4a816131c33440635c62f734431
Producteur Mairie Souligné-Flacé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULIGNE-FLACE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0176230154181398,47.94048246664838,0.0531682541505395,47.996075270580114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72339_info_surf_04_1_20160329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72339_info_surf_06_1_20160329.pdf Info surf 06 1
72339_info_surf_14_1_20160329.pdf Info surf 14 1
72339_info_surf_16_1_20160329.pdf Info surf 16 1
72339_info_surf_18_1_20160329.pdf Info surf 18 1
72339_info_surf_19_1_20160329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72339_liste_sup_20160329.pdf Liste sup
72339_orientations_amenagement_1_20160329.pdf OAP 1
72339_padd_20160329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72339_prescription_lin_07_1_20160329.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72339_prescription_lin_07_2_20160329.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72339_prescription_lin_24_1_20160329.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72339_prescription_lin_99_1_20160329.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72339_prescription_pct_07_1_20160329.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72339_prescription_pct_07_2_20160329.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72339_prescription_pct_16_1_20160329.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72339_prescription_pct_99_1_20160329.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72339_prescription_surf_01_1_20160329.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72339_prescription_surf_02_1_20160329.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72339_prescription_surf_05_1_20160329.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72339_prescription_surf_16_1_20160329.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72339_rapport_20160329.pdf Rapport
72339_reglement_20160329.pdf Règlement écrit
72339_reglement_graphique_20160329.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Souligné-Flacé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.souligne.flace@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.souligne.flace@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.