01047_PLU_20170828

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLYES"


Informations

Nom du document DU_01047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLYES
Maillage 01047 BLYES
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2017 à 08:59
Publié le 15/02/2018 à 17:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01047_PLU_20170828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8282f846314c0661cfb73f84b199562
Producteur Mairie de BLYES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.223354230822891,45.82548290079877,5.2782826930137725,45.862912453529475]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01047_liste_lotissements_20080206.pdf Liste lotissements
01047_liste_sup_20080206.pdf Liste sup
01047_notice_sanitaire_20080206.pdf Notice sanitaire
01047_orientations_amenagement_20130627.pdf OAP
01047_padd_20080206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01047_prescription_surf_05_20170828.pdf Emplacement réservé
01047_procedure_20080206.pdf Procédure
01047_rapport_20080206.pdf Rapport
01047_rapport_zonage_assainissement_20080206.pdf Rapport zonage assainissement
01047_reglement_20080206.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BLYES
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.