38019_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBERIVES-SUR-VAREZE"


Informations

Nom du document DU_38019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBERIVES-SUR-VAREZE
Maillage 38019 AUBERIVES-SUR-VAREZE
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2021 à 18:18
Publié le 12/05/2021 à 09:15
Mis à jour le 12/05/2021 à 09:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38019_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d84955319189deb00cdaf618ccd93dac
Producteur Communauté de Communes entre Bièvre et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBERIVES-SUR-VAREZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/05/2021.
Emprise [4.7968396,45.4057368,4.8357396,45.4461589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38019_procedure_20210412.pdf Procédure
38019_rapport_1_20210412.pdf Partie 1
38019_rapport_2_20210412.pdf Partie 2
38019_rapport_3_20210412.pdf Partie 3
38019_padd_20210412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38019_reglement_20210412.pdf Règlement écrit
38019_reglement_graphique_1_20210412.pdf Règlement graphique 1
38019_reglement_graphique_2_20210412.pdf Règlement graphique 2
38019_info_lin_01_20210412.pdf Secteur sauvegardé
38019_info_pct_01_20210412.pdf Secteur sauvegardé
38019_info_surf_01_20210412.pdf Secteur sauvegardé
38019_info_surf_02_20210412.pdf Zone d'aménagement concerté
38019_info_surf_03_20210412.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
38019_info_surf_04_20210412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38019_liste_annexes_20210412.pdf Liste annexes
38019_liste_sup_20210412.pdf Liste sup
38019_plan_sup_20210412.pdf Plan sup
38019_orientations_amenagement_20210412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes entre Bièvre et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.