33005_PLU_20240927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDERNOS-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_33005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDERNOS-LES-BAINS
Maillage 33005 ANDERNOS-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2024 à 09:00
Publié le 09/10/2024 à 16:03
Mis à jour le 09/10/2024 à 16:03
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 33005_PLU_20240927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d84fe1bbf803ed64e7f4614e79cb7f73
Producteur Commune de Andernos les Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDERNOS-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33005
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.1718126,44.695477,-1.0417344,44.7825984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/09/2024
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33005_procedure_20240927.pdf Procédure
33005_rapport_1_20170713.pdf Partie 1
33005_rapport_2_20230803.pdf Partie 2
33005_rapport_3_20240927.pdf Partie 3
33005_padd_20170713.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33005_prescription_surf_02_02_1_20170713.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33005_prescription_surf_02_02_2_20170713.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33005_prescription_surf_03_00_1_20240927.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
33005_prescription_surf_03_00_20230803.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
33005_prescription_surf_07_00_20230803.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33005_prescription_surf_17_00_20230803.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
33005_reglement_20240927.pdf Règlement écrit
33005_reglement_graphique_0_20230803.pdf Tableau d’assemblage
33005_reglement_graphique_1_20230803.pdf Règlement graphique 1
33005_info_surf_03_00_20170713.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
33005_info_surf_04_01_20230803.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
33005_info_surf_12_00_20170713.pdf Périmètre de sursis à statuer
33005_info_surf_14_00_20170713.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33005_info_surf_17_00_20170713.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
33005_info_surf_19_01_20230803.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33005_info_surf_20_00_20230803.pdf Règlement local de publicité
33005_info_surf_27_00_20170713.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33005_info_surf_38_00_20230803.pdf Secteurs d'information sur les sols
33005_liste_annexes_20230803.pdf Liste annexes
33005_liste_sup_20240927.pdf Liste sup
33005_orientations_amenagement_20230803.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Andernos les Bains
Téléphone : 05 57 76 11 00
Courriel : j.darrieux@andernos-les-bains.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 57 76 11 00
Courriel : j.darrieux@andernos-les-bains.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.