95277_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONESSE"


Informations

Nom du document DU_95277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONESSE
Maillage 95277 GONESSE
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 21:32
Publié le 12/05/2025 à 21:47
Mis à jour le 06/03/2026 à 17:03
Statut Téléchargeable
Version 13
Nom de l'archive 95277_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d85a476c5f239bbf5e6f329654973611
Producteur Mairie de Gonesse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95277
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4052456,48.9551327,2.5039663,49.0162519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gonesse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-gonesse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Gonesse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-gonesse.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95277 GONESSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de GONESSE a approuvé une procédure de modification n°4 le 12 mai 2025.

      95277_PLU_M4_20250512  
95277_20250512_delib_approbation_M4_20250512.pdf
95277_20250427_Documents annexés au rapport du commissaire enquêteur4_20250512.pdf
95277_20250427_Rapport du commissaire enquêteur4_20250512.pdf
95277_20250427_Conclusions du commissaire enquêteur4_20250512.pdf
95277_20250227_Mémoire en réponse avis MRAe4_20250512.pdf
95277_20250210_Arrêté n° 42.2025 du 10.02.2025 d'ouverture de l'enquête publique4_20250512.pdf
95277_20241016_Avis de la MRAe n° APPIF-2024-1204_20250512.pdf
95277_20240715_avis_PPA4_20250512.pdf
95277_20230629_avis_EE4_20250512.pdf
95277_20230611_Bilan concertation4_20250512.pdf
95277_20230611_Délibération n°11.06.2023 CM Bilan concertation4_20250512.pdf
95277_20230602_arrete_objectifs_et_modalites4_20250512.pdf
95277_20230530_delib_objectifs_et_modalites4_20250512.pdf
95277_20230419_delib_prescription_M4_20250512.pdf