33341_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUGNAC"


Informations

Nom du document DU_33341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUGNAC
Maillage 33341 PUGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2024 à 15:15
Publié le 06/11/2024 à 16:10
Mis à jour le 06/11/2024 à 16:10
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 33341_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d865dbb95e78d7006f1b04a4d1cfcec1
Producteur Commune de Pugnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33341
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5306984,45.0634977,-0.4699515,45.1016862]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33341_procedure_20241104.pdf Procédure
33341_rapport_1_20070626.pdf Partie 1
33341_rapport_2_20220530.pdf Partie 2
33341_rapport_3_20220530.pdf Partie 3
33341_rapport_4_20230213.pdf Partie 4
33341_rapport_5_20231106.pdf Partie 5
33341_rapport_6_20240304.pdf Partie 6
33341_rapport_7_20241104.pdf Partie 7
33341_padd_20220530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33341_reglement_20240304.pdf Règlement écrit
33341_reglement_graphique_20241104.pdf Règlement graphique
33341_liste_sup_20220530.pdf Liste sup
33341_plan_sup_20220530.pdf Plan sup
33341_orientations_amenagement_20241104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pugnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pugnac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pugnac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33341 PUGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.