21589_PLU_20091020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSY"



Informations

Nom du document DU_21589
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSY
Maillage 21589 SAUSSY
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 11:11
Publié le 07/12/2021 à 11:48
Mis à jour le 07/12/2021 à 11:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21589_PLU_20091020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8726ade4ec4c17e775905c630e786f0
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUSSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21589
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [4.950243,47.44282,5.0096731,47.4790534]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21589_procedure_20091020.pdf Procédure
21589_rapport_20091020.pdf Rapport
21589_padd_20091020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21589_prescription_surf_07_20091020.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21589_reglement_20091020.pdf Règlement écrit
21589_reglement_graphique_2000_20091020.pdf Règlement graphique 2000
21589_reglement_graphique_6000_20091020.pdf Règlement graphique 6000
21589_info_lin_19_aep_20091020.pdf Info lin 19 aep
21589_info_pct_19_20091020.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21589_info_pct_99_1_20091020.pdf autre relevant de la loi littoral
21589_info_pct_99_2_20091020.pdf autre relevant de la loi montagne
21589_info_surf_04_20091020.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21589_info_surf_19_20091020.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21589_liste_sup_20091020.pdf Liste sup
21589_plan_sup_20091020.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.