67136_CC_20220802

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de EYWILLER"


Informations

Nom du document DU_67136
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de EYWILLER
Maillage 67136 EYWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2022 à 15:39
Publié le 09/12/2022 à 09:09
Mis à jour le 09/12/2022 à 09:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67136_CC_20220802
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d89a33f82b23aed6451596e727c2e131
Producteur Mairie de EYWILLER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EYWILLER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67136
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1049072,48.8573686,7.144618,48.8843319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67136_procedure_20220802.pdf Procédure
67136_rapport_20220802.pdf Rapport
67136_liste_annexes_20220802.pdf Liste annexes
67136_liste_sup_20220802.pdf Liste sup
67136_plan_aep_20220802.pdf Plan aep
67136_plan_assainissement_20220802.pdf Plan assainissement
67136_plan_sup_20220802.pdf Plan sup
67136_sectorisation_graphique_1_20220802.pdf Sectorisation graphique 1
67136_sectorisation_graphique_2_20220802.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de EYWILLER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eywiller@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eywiller@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.