80070_CC_20220509

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAUQUESNE"


Informations

Nom du document DU_80070
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEAUQUESNE
Maillage 80070 BEAUQUESNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2023 à 12:11
Publié le 13/02/2023 à 12:35
Mis à jour le 13/02/2023 à 12:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80070_CC_20220509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8a4f9dd071f66665ee48d9db21f90f4
Producteur CC Villes Soeurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUQUESNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80070
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3277488,50.0485611,2.4301106,50.1065507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80070_procedure_20220509.pdf Procédure
76394_rapport_20190925.pdf Rapport
80070_rapport_20220509.pdf Rapport
80070_info_surf_19_1_20220509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
80070_info_surf_19_2_20220509.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
80070_info_surf_19_3_20220509.pdf Info surf 19 3
80070_info_surf_19_4_20220509.pdf Info surf 19 4
80070_liste_annexes_20220509.pdf Liste annexes
80070_liste_sup_20220509.pdf Liste sup
80070_sectorisation_graphique_20220509.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Villes Soeurs
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villes-soeurs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cctnp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80070 BEAUQUESNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.