77139_PLU_20221003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTRY"



Informations

Nom du document DU_77139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTRY
Maillage 77139 COURTRY
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2024 à 11:51
Publié le 09/09/2024 à 14:36
Mis à jour le 09/09/2024 à 14:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77139_PLU_20221003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8b604863f2ba6fcc9c8fc45023b5d1d
Producteur Commune de Courtry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77139
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5886246,48.9045276,2.6172503,48.9294262]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77139_procedure_20221003.pdf Procédure
77139_rapport_1_20221003.pdf Partie 1
77139_rapport_2_20221003.pdf Partie 2
77139_padd_20221003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77139_reglement_20221003.pdf Règlement écrit
77139_reglement_graphique_20221003.pdf Règlement graphique
77139_info_lin_19_02_20221003.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77139_info_lin_19_aep_1_20221003.pdf Info lin 19 aep 1
77139_info_lin_19_aep_2_20221003.pdf Info lin 19 aep 2
77139_info_lin_19_eu_1_20221003.pdf Info lin 19 eu 1
77139_info_lin_19_eu_2_20221003.pdf Info lin 19 eu 2
77139_info_surf_04_20221003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77139_info_surf_14_1_20221003.pdf Info surf 14 1
77139_info_surf_14_2_20221003.pdf Info surf 14 2
77139_info_surf_17_20221003.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
77139_info_surf_32_20221003.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
77139_info_surf_38_1_20221003.pdf Info surf 38 1
77139_info_surf_38_2_20221003.pdf Info surf 38 2
77139_liste_SUP_20221003.pdf Liste SUP
77139_plan_SUP_20221003.pdf Plan SUP
77139_orientations_amenagement_1_20221003.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.