07169_PLU_20180302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZON"


Informations

Nom du document DU_07169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZON
Maillage 07169 OZON
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2022 à 16:49
Publié le 04/10/2022 à 17:05
Mis à jour le 04/10/2022 à 17:05
Statut
Version 6
Nom de l'archive 07169_PLU_20180302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d8ea062e94f37b580ae6dd176607aa69
Producteur Mairie Ozon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07169
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2022.
Emprise [4.7673811,45.1473103,4.8308755,45.1801028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07169_procedure_20180302.pdf Procédure
07169_rapport_20180302.pdf Rapport
07169_padd_20180302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07169_reglement_20180302.pdf Règlement écrit
07169_reglement_graphique_20180302.pdf Règlement graphique
07169_info_lin_19_01_1_20180302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07169_info_lin_19_01_2_20180302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07169_info_pct_19_01_20180302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07169_info_surf_14_00_20180302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07169_info_surf_21_00_20180302.pdf Projet de plan de prévention des risques
07169_info_surf_99_ppri_20180302.pdf Info surf 99 ppri
07169_liste_sup_20180302.pdf Liste sup
07169_orientations_amenagement_20180302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Ozon
Téléphone : 04 75 23 05 38
Courriel : mairozon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 23 05 38
Courriel : mairozon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.