74185_PLU_20260204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNETIER-MORNEX"


Informations

Nom du document DU_74185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNETIER-MORNEX
Maillage 74185 MONNETIER-MORNEX
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 08:00
Publié le 16/02/2026 à 08:27
Mis à jour le 16/02/2026 à 08:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 74185_PLU_20260204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d8efafda7d84e6b3397fc1652d62ed5f
Producteur Mairie de Monnetier-Mornex
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONNETIER-MORNEX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74185
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1839608,46.1321821,6.2445983,46.1728228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74185_20251022_delib_declaration_projet_MEC1_20260204.pdf Délibération prononçant la déclaration de projet
74185_procedure_20260204.pdf Procédures
74185_rapport_1_20260204.pdf RP
74185_rapport_2_20260204.pdf Notice M1
74185_padd_20260204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74185_prescription_surf_02_00_1_20260204.pdf PPRi Arve (1)
74185_prescription_surf_02_00_2_20260204.pdf PPRi Arve (2)
74185_prescription_surf_02_00_3_20260204.pdf PER Monnetier-Mornex (1)
74185_prescription_surf_02_00_4_20260204.pdf PER Monnetier-Mornex (2)
74185_reglement_20260204.pdf Règlement écrit
74185_reglement_graphique_0_20260204.pdf Règlement graphique planche gérérale
74185_reglement_graphique_1_20260204.pdf Règlement graphique 1
74185_reglement_graphique_2_20260204.pdf Règlement graphique 2
74185_reglement_graphique_3_20260204.pdf Règlement graphique 3
74185_info_surf_04_00_20260204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74185_info_surf_19_01_1_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
74185_info_surf_19_01_2_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
74185_info_surf_19_01_3_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
74185_info_surf_19_01_4_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
74185_info_surf_19_01_5_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
74185_info_surf_99_00_1_20260204.pdf périmètre d'étude
74185_info_surf_99_00_2_20260204.pdf Rapport et conclusions CE - M1
74185_info_surf_99_00_3_20260204.pdf Avis MRAe
74185_liste_annexes_202602004.pdf Liste annexes
74185_liste_sup_20260204.pdf Liste sup
74185_plan_sup_20260204.pdf Plan sup
74185_OAP_18_00_20260204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monnetier-Mornex
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@monnetier-mornex.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Monnetier-Mornex
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@monnetier-mornex.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.