64027_CC_20160203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANOS"


Informations

Nom du document DU_64027
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANOS
Maillage 64027 ANOS
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2026 à 15:22
Publié le 15/04/2026 à 15:50
Mis à jour le 15/04/2026 à 15:50
Statut Publié
Version 20
Nom de l'archive 64027_CC_20160203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d8f752751ecc5af50503c01d311ade0e
Producteur Commune d'Anos
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANOS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64027
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.2971052,43.3883564,-0.2824262,43.4101301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/02/2016
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2016
Localisateurs de ressources
DDTM64 http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ (OTHER)
DDTM64 http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ (OTHER)
DDTM64 http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64027_procedure_20160203.pdf Procédure
64027_rapport_20160203.pdf Rapport
64027_annexes_20160203.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Anos
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-anos@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Anos
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-anos@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.