55124_PLU_20240606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONSENVOYE"



Informations

Nom du document DU_55124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONSENVOYE
Maillage 55124 CONSENVOYE
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2024 à 09:45
Publié le 26/09/2024 à 08:41
Mis à jour le 26/09/2024 à 08:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55124_PLU_20240606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d90130ed404404ee396462cc274608d9
Producteur Mairie de Consenvoye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONSENVOYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55124
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2725031,49.2726435,5.3549736,49.3196277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/06/2024
Date de publication : 25/06/2024
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55124_procedure_20240606.pdf Procédure
55124_rapport_20240606.pdf Rapport
55124_padd_20240606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55124_prescription_surf_02_20240606.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55124_reglement_20240606.pdf Règlement écrit
55124_reglement_graphique_20240606.pdf Règlement graphique
55124_info_surf_04_dpu_20240606.pdf Info surf 04 dpu
55124_info_surf_19_01_20240606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
55124_info_surf_19_02_20240606.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
55124_liste_sup_20240606.pdf Liste sup
55124_plan_sup_20240606.pdf Plan sup
55124_orientations_amenagement_20240606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Consenvoye
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@consenvoye.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urba@auddice.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55124 CONSENVOYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.