15025_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBEPIERRE-BREDONS"


Informations

Nom du document DU_15025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBEPIERRE-BREDONS
Maillage 15025 ALBEPIERRE-BREDONS
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 16:24
Publié le 12/07/2024 à 22:17
Mis à jour le 12/07/2024 à 22:17
Statut
Version 7
Nom de l'archive 15025_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9203d5f0f9c62c3fe4db0cb63d6732e
Producteur Hautes Terres Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALBEPIERRE-BREDONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7611865,45.0481265,2.892612,45.1073982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15025_procedure_20240704.pdf Procédure
15025_rapport_1_20240704.pdf Partie 1
15025_rapport_2_20240704.pdf Partie 2
15025_rapport_3_20240704.pdf Partie 3
15025_rapport_4_20240704.pdf Partie 4
15025_rapport_5_20240704.pdf Partie 5
15025_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15025_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
15025_reglement_graphique_1_20240704.pdf Règlement graphique 1
15025_reglement_graphique_2_20240704.pdf Règlement graphique 2
15025_reglement_graphique_3_20240704.pdf Règlement graphique 3
15025_reglement_graphique_4_20240704.pdf Règlement graphique 4
15025_liste_sup_20240704.pdf Liste sup
15025_orientations_amenagement_20240704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.