68155_PLU_20180404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGERSHEIM"



Informations

Nom du document DU_68155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGERSHEIM
Maillage 68155 INGERSHEIM
Source Inconnue
Téléversé le 23/04/2018 à 12:05
Publié le 23/04/2018 à 16:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 68155_PLU_20180404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d94103633ead06a5ef2cdf7740d2f002
Producteur Mairie d'Ingersheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'INGERSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.28751596987087,48.0874784627872,7.329783414990213,48.11673288082163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68155_info_04_20170201.pdf Info 04
68155_info_19_aep_1_20170201.pdf Info 19 aep 1
68155_info_19_aep_2_20170201.pdf Info 19 aep 2
68155_info_19_aep_3_20170201.pdf Info 19 aep 3
68155_info_19_dechets_20170201.pdf Info 19 dechets
68155_info_99_20170201.pdf Info 99
68155_liste_SUP_1_20170201.pdf Liste SUP 1
68155_liste_SUP_2_20170201.pdf Liste SUP 2
68155_liste_SUP_3_20170201.pdf Liste SUP 3
68155_liste_SUP_4_20170201.pdf Liste SUP 4
68155_liste_SUP_5_20180404.pdf Liste SUP 5
68155_orientations_amenagement_20170201.pdf OAP
68155_padd_20170201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68155_plan_SUP_20180404.pdf Plan SUP
68155_prescription_surf_02_1_20170201.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
68155_prescription_surf_02_2_20170201.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
68155_prescription_surf_02_3_20170201.pdf Prescription surf 02 3
68155_procedure_20180404.pdf Procédure
68155_rapport_20170201.pdf Rapport
68155_reglement_20170201.pdf Règlement écrit
68155_reglement_graphique_20170201.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ingersheim
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@ville-ingersheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@ville-ingersheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.