Vue détaillée du document 27131_CC_20181003

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CARSIX"

Nom du document	DU_27131
Titre du document	Carte Communale (CC) de la commune de CARSIX
Maillage	27131 CARSIX
Source	Inconnue
Téléversé le	27/11/2019 à 11:32
Publié le	30/06/2020 à 12:29
Mis à jour le	30/06/2020 à 12:29
Statut	Publié
Version	1
Nom de l'archive	27131_CC_20181003
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-d964c3c9311cee9c9d6b91a37e24cecd
Producteur	Mairie de Nassandre sur Risle

Résumé	Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARSIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2020.
Emprise	[0.6536760659040708,49.127261317143756,0.6948077558267306,49.15750467707155]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 30/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de Nassandre sur Risle Téléphone : Aucun Courriel : mairie@nassandres-sur-risle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : mairie@nassandres-sur-risle.fr

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