35029_PLU_20170131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEMAIN"


Informations

Nom du document DU_35029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEMAIN
Maillage 35029 BONNEMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2021 à 14:47
Publié le 12/04/2021 à 19:56
Mis à jour le 28/09/2021 à 12:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 35029_PLU_20170131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d9927aaf3465d4d6813def2bc28c3f62
Producteur Communauté de Commune Bretagne Romantique
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.