26177_PLU_20170620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAZ"


Informations

Nom du document DU_26177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAZ
Maillage 26177 MARSAZ
Source Inconnue
Téléversé le 11/10/2017 à 11:06
Publié le -
Mis à jour le 09/10/2019 à 12:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 26177_PLU_20170620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d9960f9780948072abadbfc1e225ca65
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.