31157_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUGNAUX"


Informations

Nom du document DU_31157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUGNAUX
Maillage 31157 CUGNAUX
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2024 à 17:07
Publié le 24/04/2024 à 17:32
Mis à jour le 24/04/2024 à 17:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 31157_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9a847551256c1be808637559b165fa1
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUGNAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3110668,43.5275121,1.3752531,43.5617332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31157_procedure_20240404.pdf Procédure
31157_rapport_1_20240404.pdf Partie 1
31157_rapport_20240404.pdf Rapport
31157_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
31157_rapport_3_20240404.pdf Partie 3
31157_rapport_4_20240404.pdf Partie 4
31157_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31157_prescription_surf_05_00_20240404.pdf Emplacement réservé
31157_prescription_surf_05_06_20240404.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
31157_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
31157_reglement_graphique_20240404.pdf Règlement graphique
31157_info_surf_02_00_20240404.pdf Zone d'aménagement concerté
31157_info_surf_04_00_20240404.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31157_info_surf_05_00_20240404.pdf Zone d'aménagement différé
31157_info_surf_12_00_20240404.pdf Périmètre de sursis à statuer
31157_info_surf_14_00_20240404.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31157_info_surf_17_00_20240404.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
31157_info_surf_19_02_20240404.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31157_info_surf_27_00_20240404.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
31157_info_surf_30_00_20240404.pdf Périmètre projet urbain partenarial
31157_info_surf_38_00_20240404.pdf Secteurs d'information sur les sols
31157_info_surf_42_01_20240404.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
31157_info_surf_99_00_1_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
31157_info_surf_99_00_2_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
31157_info_surf_99_00_3_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
31157_info_surf_99_00_4_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
31157_info_surf_99_00_5_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
31157_info_surf_99_00_6_20240404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
31157_info_surf_liste_plan_20240404.pdf Info surf liste plan
31157_info_surf_liste_sup_20240404.pdf Info surf liste sup
31157_orientations_amenagement_18_00_1_20240404.pdf OAP 18 00 1
31157_orientations_amenagement_18_00_2_20240404.pdf OAP 18 00 2
31157_orientations_amenagement_18_02_20240404.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.