57687_CC_20250124

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VALLERANGE"


Informations

Nom du document DU_57687
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VALLERANGE
Maillage 57687 VALLERANGE
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 09:17
Publié le 11/03/2025 à 09:34
Mis à jour le 11/03/2025 à 09:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57687_CC_20250124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9b6f9b82def7518676905d9b8bb892b
Producteur Commune de Vallerange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLERANGE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57687
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.6615641,48.93509,6.7149187,48.9645115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57687_procedure_20250124.pdf Procédure
57687_rapport_1_20250124.pdf Partie 1
57687_rapport_2_20250124.pdf Partie 2
57687_rapport_3_20250124.pdf Partie 3
57687_rapport_4_20250124.pdf Partie 4
57687_rapport_5_20250124.pdf Partie 5
57687_liste_SUP_20250124.pdf Liste SUP
57687_liste_annexes_20250124.pdf Liste annexes
57687_plan_SUP_20250124.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vallerange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vallerange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vallerange@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.