25397_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU"


Informations

Nom du document DU_25397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Maillage 25397 MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2024 à 14:41
Publié le 15/07/2024 à 09:09
Mis à jour le 15/07/2024 à 09:09
Statut
Version 12
Nom de l'archive 25397_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9b8930aff810c34384f2caa3f1ce476
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25397
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8937975,47.1709771,5.9428907,47.2109324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25397_procedure_20240710.pdf Procédure
25397_rapport_20240710.pdf Rapport
25397_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25397_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
25397_reglement_graphique_5000_20240710.pdf Règlement graphique 5000
25397_AEP_20240710.pdf AEP
25397_DPU_20240710.pdf DPU
25397_PPRI_20240710.pdf PPRI
25397_annexes_graphiques_20240710.pdf Annexes graphiques
25397_avants_monts_20240710.pdf Avants monts
25397_classement_bruit_20240710.pdf Classement bruit
25397_gestion_des_dechets_20240710.pdf Gestion des dechets
25397_poteaux_incendie_20240710.pdf Poteaux incendie
25397_sup_AS1_20240710.pdf Sup AS1
25397_sup_graphique_20240710.pdf Sup graphique
25397_taxe_amenagement_20240710.pdf Taxe amenagement
25397_telecom_liaison_bale_macon_20240710.pdf Telecom liaison bale macon
25397_orientations_amenagement_20240710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.