47163_PLU_20190319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUVEZIN-SUR-GUPIE"



Informations

Nom du document DU_47163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUVEZIN-SUR-GUPIE
Maillage 47163 MAUVEZIN-SUR-GUPIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 10:40
Publié le 09/03/2023 à 10:55
Mis à jour le 09/03/2023 à 10:55
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 47163_PLU_20190319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9c791c004a56b9fccb822b5dbd3914c
Producteur Mairie de Mauvezin-sur-Gupie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUVEZIN-SUR-GUPIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47163
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1409569,44.5385001,0.2041284,44.5867471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47163_procedure_20190319.pdf Procédure
47163_rapport_20190319.pdf Rapport
47163_padd_20190319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47163_prescription_lin_25_00_20190319.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47163_prescription_pct_02_00_20190319.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
47163_prescription_pct_07_00_20190319.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47163_prescription_surf_01_01_20190319.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47163_prescription_surf_02_00_1_20190319.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
47163_prescription_surf_02_00_2_20190319.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
47163_prescription_surf_05_02_20190319.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
47163_prescription_surf_05_03_20190319.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
47163_prescription_surf_07_00_20190319.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47163_prescription_surf_16_01_20190319.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47163_prescription_surf_16_03_20190319.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
47163_prescription_surf_18_00_20190319.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47163_prescription_surf_25_00_20190319.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47163_reglement_20190319.pdf Règlement écrit
47163_reglement_graphique_20190319.pdf Règlement graphique
47163_info_surf_04_00_20190319.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47163_liste_sup_20190319.pdf Liste sup
47163_plan_sup_1_20190319.pdf Plan sup 1
47163_plan_sup_2_20190319.pdf Plan sup 2
47163_orientations_amenagement_20190319.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mauvezin-sur-Gupie
Téléphone : Aucun
Courriel : communedemauvezin.47@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedemauvezin.47@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47163 MAUVEZIN-SUR-GUPIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.