72051_PLU_20150120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERANS-FOULLETOURTE"



Informations

Nom du document DU_72051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERANS-FOULLETOURTE
Maillage 72051 CERANS-FOULLETOURTE
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2020 à 13:06
Publié le 25/06/2020 à 20:14
Mis à jour le 25/06/2020 à 20:14
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 72051_PLU_20150120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9d0dc838355a2bb3ba5ce421136d486
Producteur Communauté de communes de Pontvallain 11 Place Pierre Belon 72330 Cerans-Foulletourte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERANS-FOULLETOURTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/06/2020.
Emprise [0.0127745,47.802293,0.1289955,47.8651183]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme PLU CNIG du 02 Octobre 2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72051_procedure_20150120.pdf Procédure
72051_rapport_20150120.pdf Rapport
72051_padd_20150120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72051_reglement_20150120.pdf Règlement écrit
72051_info_surf_04_1_20150120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72051_info_surf_16_1_20150120.pdf Info surf 16 1
72051_info_surf_26_10_20150120.pdf Info surf 26 10
72051_info_surf_26_11_20150120.pdf Info surf 26 11
72051_info_surf_26_12_20150120.pdf Info surf 26 12
72051_info_surf_26_13_20150120.pdf Info surf 26 13
72051_info_surf_26_14_20150120.pdf Info surf 26 14
72051_info_surf_26_9_20150120.pdf Info surf 26 9
72051_info_surf_99_1_20150120.pdf autre relevant de la loi littoral
72051_prescription_lin_07_1_20150120.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_lin_07_2_20150120.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_lin_07_3_20150120.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_lin_99_1_20150120.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72051_prescription_pct_07_1_20150120.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_pct_99_1_20150120.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72051_prescription_surf_01_1_20150120.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72051_prescription_surf_02_1_20150120.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72051_prescription_surf_02_2_20150120.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72051_prescription_surf_05_1_20150120.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72051_prescription_surf_07_1_20150120.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_surf_15_1_20150120.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72051_prescription_surf_15_2_20150120.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
72051_orientations_amenagement_1_20150120.pdf OAP 1
72051_orientations_amenagement_2_20150120.pdf OAP 2
72051_orientations_amenagement_3_20150120.pdf OAP 3
72051_orientations_amenagement_4_20150120.pdf OAP 4
72051_orientations_amenagement_5_20150120.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Pontvallain 11 Place Pierre Belon 72330 Cerans-Foulletourte
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcpontvallain.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcpontvallain.com


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Procédures en cours

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