77528_PLU_20211007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOISENON"


Informations

Nom du document DU_77528
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOISENON
Maillage 77528 VOISENON
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2023 à 10:07
Publié le 22/03/2023 à 10:22
Mis à jour le 22/03/2023 à 10:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77528_PLU_20211007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9ddd1e045e6ac754b9f232134c097f1
Producteur Agence Rivière Letellier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOISENON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77528
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6505282,48.5587209,2.6768714,48.5804103]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77528_procedure_20211007.pdf Procédure
77528_rapport_1_20211007.pdf Partie 1
77528_rapport_2_20211007.pdf Partie 2
77529_padd_20211007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77528_reglement_20211007.pdf Règlement écrit
77528_reglement_graphique_1_20211007.pdf Règlement graphique 1
77528_reglement_graphique_2_20211007.pdf Règlement graphique 2
77528_info_lin_19_01_1_20211007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77528_info_lin_19_01_2_20211007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77528_info_surf_04_00_20211007.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77528_info_surf_17_00_20211007.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77528_info_surf_19_01_20211007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77528_info_surf_32_00_20211007.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77528_liste_sup_20211007.pdf Liste sup
77528_notice_ep_aep_dechet_20211007.pdf Notice ep aep dechet
77528_plan_sup_20211007.pdf Plan sup
77258_orientations_amenagement_20211007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence Rivière Letellier
Téléphone : Aucun
Courriel : Rivlet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@voisenon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.