42191_PLU_20190703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROISEY"


Informations

Nom du document DU_42191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROISEY
Maillage 42191 ROISEY
Source Inconnue
Téléversé le 09/09/2019 à 10:28
Publié le 09/09/2019 à 11:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 42191_PLU_20190703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d9e404dbd4068b8e9e8da7d62fe55283
Producteur Mairie de Roisey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROISEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.611781431971563,45.37621284003142,4.693196901168271,45.406652336091085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42191_PADD_20190703.pdf PADD
42191_info_surf_04_00_20190703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42191_info_surf_08_00_20190703.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42191_info_surf_19_01_20190703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42191_info_surf_37_00_20190703.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
42191_liste_SUP_20190703.pdf Liste SUP
42191_liste_annexes_20190703.pdf Liste annexes
42191_orientations_amenagement_20190703.pdf OAP
42191_plan_SUP_20190703.pdf Plan SUP
42191_procedure_20190703.pdf Procédure
42191_rapport_1_20190703.pdf Partie 1
42191_rapport_2_20190703.pdf Partie 2
42191_rapport_3_20190703.pdf Partie 3
42191_reglement_20190703.pdf Règlement écrit
42191_reglement_graphique_20190703.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roisey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.roisey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.roisey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.