85295_PLU_20170717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREIZE-SEPTIERS"


Informations

Nom du document DU_85295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREIZE-SEPTIERS
Maillage 85295 TREIZE-SEPTIERS
Source Inconnue
Téléversé le 28/11/2018 à 09:33
Publié le 03/12/2018 à 09:07
Mis à jour le 09/07/2019 à 10:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 85295_PLU_20170717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-da016956161000e7fd14e759b2d6559a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.