36193_PLU_20130110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMME"


Informations

Nom du document DU_36193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GEMME
Maillage 36193 SAINTE-GEMME
Source Inconnue
Téléversé le 06/09/2018 à 09:29
Publié le 06/09/2018 à 09:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36193_PLU_20130110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da038fc83090bf5ad21dcb519ee1175b
Producteur Mairie de Sainte-Gemme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GEMME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2845901556699957,46.82674291253164,1.3807441758846697,46.89044282242328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36193_info_lin_19_20031211.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36193_info_surf_16_20031211.pdf Site archéologique
36193_liste_sup_20130110.pdf Liste sup
36193_padd_20031211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36193_prescription_surf_05_20120607.pdf Emplacement réservé
36193_procedure_20130117.pdf Procédure
36193_rapport_20120607.pdf Rapport
36193_reglement_20120607.pdf Règlement écrit
36193_reglement_graphique_20120607.pdf Règlement graphique
36193_sup_graphique_20031211.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Gemme
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ste.gemme@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ste.gemme@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.