82095_PLU_20221024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAURETTE"


Informations

Nom du document DU_82095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAURETTE
Maillage 82095 LAVAURETTE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2023 à 14:18
Publié le 30/03/2023 à 15:29
Mis à jour le 30/03/2023 à 15:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 82095_PLU_20221024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da0e4a13c01762727e01adf04d830685
Producteur Mairie de Lavaurette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVAURETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6385591,44.1860264,1.7020518,44.23278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82095_procedure_20221024.pdf Procédure du document d'urbanisme
82095_rapport_20221024.pdf Rapport de présentation
82095_padd_20221024.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82095_prescription_pct_07_00_20221024.pdf Éléments de paysages à protéger (patrimoine remarquable)
82095_prescription_pct_16_01_20221024.pdf Bâtiments susceptible de changer de destination
82095_reglement_20221024.pdf Règlement de zonage
82095_reglement_graphique_1_20221024.pdf Plan de zonage
82095_reglement_graphique_2_20221024.pdf Plan de zonage : Zoom Hameau Les Places
82095_reglement_graphique_3_20221024.pdf Plan de zonage : Zoom Centre bourg
82095_aptitude_sol_20221024.pdf Aptitude des sols
82095_assainissement_20221024.pdf Assainissement
82095_info_surf_14_00_20221024.pdf Classement sonore des infrastructures routières
82095_liste_annexes_20221024.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82095_liste_sup_20221024.pdf Liste des servitudes et des contraintes
82095_notice_sanitaire_20221024.pdf Notice sanitaire
82095_plan_aep_20221024.pdf Plan du réseau Eau potable
82095_plan_edf_20221024.pdf Plan du réseau EDF
82095_plan_sup_1_20221024.pdf Plan des servitudes et des contraintes
82095_plan_sup_2_20221024.pdf Plan de la servitude PM1 : PPRI
82095_plan_sup_3_20221024.pdf Plan de la servitude PM1 : PPRGA
82095_pprga_20221024.pdf Plan de prévention des risques naturels retrait et gonflement des argiles
82095_ppri_20221024.pdf Plan de prévention des risques d'inondations
82095_sdc_20221024.pdf Schéma départemental des carrières
82095_orientations_amenagement_20221024.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lavaurette
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lavaurette@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lavaurette@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.