59022_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTICHES"



Informations

Nom du document DU_59022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTICHES
Maillage 59022 ATTICHES
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2024 à 12:18
Publié le 14/08/2024 à 14:06
Mis à jour le 14/08/2024 à 14:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59022_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da2b1b65cf858b55a15d6bad67b1e431
Producteur Communauté de communes Pévèle-Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATTICHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59022
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0391486,50.4883935,3.0822275,50.5309284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59022_procedure_20240708.pdf Procédure
59022_rapport_1_20180726.pdf Partie 1
59022_rapport_2_20180726.pdf Partie 2
59022_rapport_3_20180726.pdf Partie 3
59022_rapport_4_20180726.pdf Partie 4
59022_rapport_5_20240708.pdf Partie 5
59022_rapport_6_20240708.pdf Partie 6
59022_rapport_7_20240708.pdf Partie 7
59022_padd_20180726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59022_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
59022_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
59022_MH_1_20180726.pdf MH 1
59022_MH_2_20180726.pdf MH 2
59022_plan_AS1_20180726.pdf Plan AS1
59022_ppa_20240708.pdf Ppa
59022_rapport_avis_CE_20240708.pdf Rapport avis CE
59022_orientations_amenagement_1_20180726.pdf OAP 1
59022_orientations_amenagement_2_20240708.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59022 ATTICHES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.