57706_CC_20170907

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VERGAVILLE"


Informations

Nom du document DU_57706
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VERGAVILLE
Maillage 57706 VERGAVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2020 à 08:37
Publié le 23/10/2020 à 09:45
Mis à jour le 23/10/2020 à 09:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 57706_CC_20170907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-da75aead8246c8f57b48fe862931a0c3
Producteur Mairie de Vergaville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERGAVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/10/2020.
Emprise [6.7108092,48.8212222,6.7796709,48.8636414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/09/2016
Date de publication : 07/09/2017
Date de révision : 23/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Liste des documents d'urbanisme de Moselle http://mc.moselle.gouv.fr/index.php?articleid=1807%20 OTHER
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57706_procedure_20170907.pdf Procédure
57706_rapport_20170907.pdf Rapport
57706_info_lin_19_aep_20170907.pdf Info lin 19 aep
57706_info_lin_19_eu_20170907.pdf Info lin 19 eu
57706_liste_sup_20170907.pdf Liste sup
57706_plan_sup_20170907.pdf Plan sup
57706_reglement_graphique_20170907.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vergaville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vergaville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vergaville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.