27510_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AQUILIN-DE-PACY"



Informations

Nom du document DU_27510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AQUILIN-DE-PACY
Maillage 27510 SAINT-AQUILIN-DE-PACY
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 15:57
Publié le 08/10/2025 à 16:53
Mis à jour le 08/10/2025 à 16:53
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 27510_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-da83f5a0f497bff169c99ca98a0045e9
Producteur Mairie de Pacy-sur-Eure
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AQUILIN-DE-PACY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27510
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3179775,48.9959206,1.3844779,49.0267483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27510_20240624_delib_prescription_RA1_20250930.pdf Délibération de prescription
27510_20241210_decision_pas_eval_env_RA1_20250930.pdf Decision pas eval env
27510_20241210_delib_arret_RA1_20250930.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
27510_procedure_20250930.pdf Procédure
27510_rapport_1_20250930.pdf Partie 1
27510_rapport_2_20250930.pdf Partie 2
27510_rapport_3_20250930.pdf Partie 3
27510_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27510_prescription_surf_02_00_20250930.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
27510_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
27510_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique
27510_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27510_info_surf_99_00_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
27510_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes
27510_OAP_18_00_1_20250930.pdf OAP 1
27510_OAP_18_00_2_20250930.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pacy-sur-Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@pacy27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Pacy-sur-Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@pacy27.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.