25414_CC_20170426

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE MOUTHEROT"


Informations

Nom du document DU_25414
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE MOUTHEROT
Maillage 25414 LE MOUTHEROT
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2017 à 17:52
Publié le 16/11/2017 à 11:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25414_CC_20170426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daa041fab17ee6b4bf11f3484c51a127
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MOUTHEROT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.722721727977744,47.23597941821609,5.740498641715011,47.25010819914946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 1000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusio OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25414_eau_potable_20170426.pdf Eau potable
25414_procedure_1_20170426.pdf Procedure 1
25414_procedure_2_20170426.pdf Procedure 2
25414_procedure_3_20170426.pdf Procedure 3
25414_procedure_4_20170426.pdf Procedure 4
25414_rapport_20170426.pdf Rapport
25414_reglement_graphique_1_20170426.pdf Règlement graphique 1
25414_reglement_graphique_2_20170426.pdf Règlement graphique 2
25414_zonage_assainissement_20170426.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25414 LE MOUTHEROT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.