91544_PLU_20140130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_91544
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Maillage 91544 SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 13:39
Publié le 21/03/2023 à 15:00
Mis à jour le 21/03/2023 à 15:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91544_PLU_20140130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daad9119856a3a146dc1866100dbef51
Producteur Commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91544
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1185139,48.323458,2.1568539,48.3781904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91544_procedure_20140130.pdf Procédure
91544_rapport_20140130.pdf Rapport
91544_padd_20140130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91544_reglement_20140130.pdf Règlement écrit
91544_reglement_graphique_20140130.pdf Règlement graphique
91544_annexes_sanitaires_20140130.pdf Annexes sanitaires
91544_info_lin_19_01_20140130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91544_info_surf_03_00_20140130.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91544_plan_sup_20140130.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-cyr-la-riviere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-cyr-la-riviere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.