44025_PLU_20200130
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPBON"
Informations
Nom du document | DU_44025 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPBON |
Maillage | 44025 CAMPBON |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 26/04/2023 à 10:03 |
Publié le | 26/04/2023 à 10:20 |
Dépublié le | 15/05/2025 à 15:49 |
Mis à jour le | 15/05/2025 à 15:49 |
Statut | |
Version | 11 |
Nom de l'archive | 44025_PLU_20200130 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-dac1f2259e305df5ecd3b5b745cf774c |
Producteur | communauté de communes de ESTUAIRE ET SILLON |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPBON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [-2.0658432,47.3738851,-1.9100098,47.457079] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 26/04/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
communauté de communes de ESTUAIRE ET SILLON
Téléphone : Aucun Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr |
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Procédures en cours
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