26175_PLU_20230306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNAC-EN-DIOIS"


Informations

Nom du document DU_26175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNAC-EN-DIOIS
Maillage 26175 MARIGNAC-EN-DIOIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 15:55
Publié le 10/10/2023 à 16:14
Mis à jour le 10/10/2023 à 16:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26175_PLU_20230306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dad7ea9d60bf12c19701b96e7e7a1f7d
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNAC-EN-DIOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26175
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.290083,44.7850763,5.3690433,44.8321399]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26175_procedure_20230306.pdf Procédure
26175_rapport_20230306.pdf Rapport
26175_padd_20230306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26175_reglement_20230306.pdf Règlement écrit
26175_reglement_graphique_20230306.pdf Règlement graphique
26175_carte_foret_onf_20230306.pdf Carte foret onf
26175_fiche_risques_20230306.pdf Fiche risques
26175_info_surf_04_00_20230306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26175_info_surf_37_00_20230306.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
26175_liste_annexes_20230306.pdf Liste annexes
26175_liste_sup_20230306.pdf Liste sup
26175_plan_sup_20230306.pdf Plan sup
26175_synthese_dates_procedure_20230306.pdf Synthese dates procedure
26175_orientations_amenagement_20230306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.