2B286_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBO-OCAGNANO"


Informations

Nom du document DU_2B286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBO-OCAGNANO
Maillage 2B286 SORBO-OCAGNANO
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 18:28
Publié le 11/12/2024 à 19:05
Mis à jour le 11/12/2024 à 19:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 2B286_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dad83721ef562973b09b027ce65db54b
Producteur Mairie se sorbo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORBO-OCAGNANO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B286
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.4344736,42.4641322,9.5311143,42.4981133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B286_procedure_20241210.pdf Procédure
2B286_rapport_20241210.pdf Rapport
2B286_PADD_20241210.pdf PADD
2B286_prescription_lin_02_00_20241210.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
2B286_prescription_lin_02_01_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
2B286_prescription_lin_31_01_20241210.pdf Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
2B286_prescription_pct_07_01_20241210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
2B286_prescription_surf_05_01_20241210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
2B286_prescription_surf_07_02_20241210.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
2B286_prescription_surf_31_00_20241210.pdf Espaces remarquables du littoral
2B286_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
2B286_reglement_graphique_1_20241210.pdf Règlement graphique 1
2B286_info_surf_14_00_20241210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
2B286_info_surf_19_01_1_20241210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
2B286_info_surf_19_01_2_20241210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
2B286_info_surf_19_01_3_20241210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
2B286_info_surf_19_01_4_20241210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
2B286_info_surf_21_00_20241210.pdf Projet de plan de prévention des risques
2B286_info_surf_99_00_1_20241210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
2B286_liste_sup_20241210.pdf Liste sup
2B286_plan_sup_20241210.pdf Plan sup
2B286_orientations_amenagement_18_00_20241210.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie se sorbo
Téléphone : Aucun
Courriel : xgconseil@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : xgconseil@yahoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.