13053_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALLEMORT"


Informations

Nom du document DU_13053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALLEMORT
Maillage 13053 MALLEMORT
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 16:25
Publié le 14/12/2023 à 08:47
Mis à jour le 14/12/2023 à 08:47
Statut
Version 4
Nom de l'archive 13053_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dae80c130bf0033186549fb73f9d12b6
Producteur GASSA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALLEMORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1237658,43.6971858,5.2475209,43.7588259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13053_procedure_20231207.pdf Procédure
13053_rapport_1_20231207.pdf Partie 1
13053_rapport_2_20231207.pdf Partie 2
13053_rapport_3_20231207.pdf Partie 3
13053_padd_20231207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13053_prescription_surf_05_20231207.pdf Emplacement réservé
13053_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
13053_reglement_graphique_0_20231207.pdf Tableau d’assemblage
13053_reglement_graphique_1_20231207.pdf Règlement graphique 1
13053_reglement_graphique_2_20231207.pdf Règlement graphique 2
13053_reglement_graphique_3_20231207.pdf Règlement graphique 3
13053_annexes_20231207.pdf Annexes
13053_liste_annexes_20231207.pdf Liste annexes
13053_orientations_amenagement_20231207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GASSA
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auad.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auad.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.