63055_PLU_20131014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROMONT-LAMOTHE"


Informations

Nom du document DU_63055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROMONT-LAMOTHE
Maillage 63055 BROMONT-LAMOTHE
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2017 à 12:47
Publié le 18/09/2017 à 13:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63055_PLU_20131014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daf9a4ab5d6b0f205665fccd7f6f2a22
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROMONT-LAMOTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.752661040488663,45.798672195721544,2.8589388337116963,45.87277436372997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/11/2010
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63055_annexes_sanitaires_20131014.pdf Annexes sanitaires
63055_info_surf_14_20131014.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63055_info_surf_19_20131014.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63055_info_surf_19_aep_20131014.pdf Info surf 19 aep
63055_info_surf_19_eu_20131014.pdf Info surf 19 eu
63055_info_surf_99_20131014.pdf Autre
63055_liste_sup_20131014.pdf Liste sup
63055_liste_sup_MAJ_20131014.pdf Liste sup MAJ
63055_padd_20131014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63055_plan_sup_20131014.pdf Plan sup
63055_prescription_surf_05_20131014.pdf Emplacement réservé
63055_prescription_surf_16_20131014.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63055_procedure_20131014.pdf Procédure
63055_rapport_20131014.pdf Rapport
63055_reglement_20131014.pdf Règlement écrit
63055_reglement_graphique_20131014.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.