31579_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARIES"


Informations

Nom du document DU_31579
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARIES
Maillage 31579 VILLARIES
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2023 à 10:13
Publié le 01/08/2023 à 09:49
Mis à jour le 01/08/2023 à 09:49
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31579_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daf9f109018dae1df0d675478e824c8c
Producteur Mairie de Villariès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31579_procedure_20230628.pdf Procédure
31579_rapport_1_20230628.pdf Partie 1
31579_rapport_2_20230628.pdf Partie 2
31579_rapport_3_20230628.pdf Partie 3
31579_rapport_4_20230628.pdf Partie 4
31579_padd_20230628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31579_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
31579_reglement_graphique_1_20230628.pdf Règlement graphique 1
31579_reglement_graphique_2_20230628.pdf Règlement graphique 2
31579_reglement_graphique_3_20230628.pdf Règlement graphique 3
31579_info_lin_19_01_aep_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
31579_info_lin_19_01_notice_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
31579_info_lin_99_00_elec_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (elec)
31579_info_surf_19_01_eu_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
31579_info_surf_19_01_fosses_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (fosses)
31579_info_surf_32_00_20230628.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31579_info_surf_99_00_PPRn_20230628.pdf Info surf 99 00 PPRn
31579_info_surf_99_00_lotissements_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissements)
31579_info_surf_99_00_termites_plomb_20230628.pdf Info surf 99 00 termites plomb
31579_liste_annexes_20230628.pdf Liste annexes
31579_liste_sup_20230628.pdf Liste sup
31579_plan_sup_20230628.pdf Plan sup
31579_orientations_amenagement_20230628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.