69086_PLU_20240916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE"


Informations

Nom du document DU_69086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
Maillage 69086 FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2024 à 17:40
Publié le 15/11/2024 à 18:44
Mis à jour le 15/11/2024 à 18:44
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 69086_PLU_20240916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db10fdc66ee41853609bcc46ae2f977b
Producteur Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6208395,45.8234003,4.6760045,45.8577418]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69086_procedure_20190909.pdf Procédure
69086_procedure_20240916.pdf Procédure
69086_rapport_20190909.pdf Rapport
69086_rapport_20240916.pdf Rapport
69086_padd_20190909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69086_prescription_surf_02_1_20190909.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69086_prescription_surf_02_2_20190909.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69086_prescription_surf_02_3_20190909.pdf Prescription surf 02 3
69086_prescription_surf_02_4_20190909.pdf Prescription surf 02 4
69086_prescription_surf_16_1_20190909.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69086_reglement_20190909.pdf Règlement écrit
69086_reglement_graphique_20240916.pdf Règlement graphique
69086_info_lin_99_00_20190909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69086_info_surf_04_00_20190909.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69086_info_surf_14_00_20190909.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69086_info_surf_19_01_20190909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69086_info_surf_99_00_1_20190909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69086_info_surf_99_00_2_20190909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69086_liste_annexes_20190909.pdf Liste annexes
69086_liste_sup_20190909.pdf Liste sup
69086_plan_sup_20190909.pdf Plan sup
69086_orientations_amenagement_1_20190909.pdf OAP 1
69086_orientations_amenagement_2_20240916.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-fleurieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-fleurieux.fr


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Procédures en cours

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