33033_PLU_20260617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAURECH"



Informations

Nom du document DU_33033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAURECH
Maillage 33033 BAURECH
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2026 à 08:05
Publié le 30/07/2026 à 10:58
Mis à jour le 30/07/2026 à 10:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 33033_PLU_20260617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-db4ec0f7a7586b395f018aad5a3e76b3
Producteur Commune de Baurech
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAURECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33033
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.458249,44.7053452,-0.4027845,44.74469]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33033_procedure_20260617.pdf Procédure
33033_rapport_20260617.pdf Rapport
33033_padd_20260617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33033_reglement_20260617.pdf Règlement écrit
33033_reglement_graphique_20260617.pdf Règlement graphique
33033__plan_sup_20260617.pdf plan sup
33033_info_surf_19_01_20260617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33033_liste_sup_20260617.pdf Liste sup
33033_oap_20260617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Baurech
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@baurech33.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Baurech
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@baurech33.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.